Statuts

ARTICLE I. OBJECTIF

Section 1. Objectif. Les objectifs de The Reiki Alliance sont exclusivement ceux qui sont autorisés pour les organisations définies sous §501(c)(3) du Code du Revenu Interne. Dans ces limites, les objectifs de The Reiki Alliance sont les suivants :

L’objectif de The Reiki Alliance est de soutenir ses membres en tant que Maîtres dans Usui Shiki Ryoho autrement connu comme Système Usui de Guérison Naturelle, honorant la lignée spirituelle de Mikao Usui, Chujiro Hayashi, Hawayo Takata, Phyllis Furumoto et son (ses) successeur(s) reconnu (s). Le but de The Reiki Alliance est aussi de soutenir la pratique de Usui Shiki Ryoho Reiki par les étudiants et les praticiens de Reiki du premier et deuxième degré.

ARTICLE II. ADHÉSION

Section 1. Catégories d’adhésion. Les catégories d’adhésion seront déterminées de temps à autre lors de l’Assemblée Générale Annuelle (AGA). La catégorie principale d’adhésion de The Reiki Alliance est composée de membres votants qui sont maîtres Reiki Usui Shiki Ryoho qui répondent aux autres critères d’admissibilité, énoncés dans la section 7 ci-dessous.

Le comité de direction, de sa propre initiative, ou à la suite d’une résolution dûment adoptée présentée par un membre votant à l’assemblée générale annuelle (AGA), adoptée par une majorité de vote de l’adhésion, a le pouvoir d’établir et de définir les catégories qui n’ont pas le droit de vote. Comme le sont les praticiens et les étudiants d’Usui Shiki Ryoho, qui n’ont pas encore été initiés comme Maîtres d’Usui Shiki Ryoho.

Section 2. Pouvoirs et objectifs des membres votants. Les membres votants ont le pouvoir d’élire et de révoquer les membres du comité de direction de The Reiki Alliance, d’élire et de révoquer les membres votants ou non-votant, et de voter sur toute autre modification des Articles ou de statuts. De voter sur toute autre question dûment soumise à un vote du comité de direction, ou de tout autre membre votant à l’assemblée générale annuelle (AGA). Le comité de direction sera lié par tout vote fait lors de L’AGA ou réunion spéciale quand le quorum est atteint.

Section 3. Pouvoir spécial des membres votants. Les membres votants auront le pouvoir d’annuler toute action du Comité de Direction par un vote de deux tiers (2/3) des membres votants présents à l’AGA ou toute réunion spéciale à laquelle le quorum est atteint. Le comité de direction est lié par l’exercice de ce pouvoir spécial des membres votants.

Section 4. Indemnisation des membres votants. La responsabilité personnelle de chaque membre votant de The Reiki Alliance, pour les dommages pécuniaires ou autres, sera indemnisé par The Reiki Alliance dans toute la mesure permise par la loi fédérale, actuelle ou future, pour tout vote pris en vertu de la section 3 ci-dessus ; cependant, en cas de règlement le comité de direction doit approuver tout règlement à l’avance.

Section 5. Registre des membres. Le secrétaire doit s’assurer que l’organisation conserve un registre alphabétique des noms, adresses et statuts des membres votants et des membres non votants, fournies par les membres.

Section 6. Cotisations. Les cotisations annuelles, le cas échéant, seront fixées par le comité de direction en délibération avec le comité des finances. Les cotisations peuvent différer entre les membres votants et non votants.

Section 7. Qualifications de membres votants. Les membres votants seront des Maîtres Reiki avec une lignée traçable dans la Système Usui Shiki Ryoho qui soutiennent le but de The Reiki Alliance, qui reconnaissent Phyllis Lei Furumoto et/ou ses successeurs reconnus comme porteurs de la lignée d’Usui Shiki Ryoho de Mikao Usui, Chujiro Hayashi, Hawayo Takata et Phyllis Lei Furumoto.

Les membres votants s’engagent à honorer, maintenir et transmettre une tradition et une pratique communes ; servir la communauté pour qu’elle soit soutenue comme une organisation vitale pour ses membres. Les membres conviennent qu’en travaillant ensemble, ils créent une organisation qui les soutient et les nourrit dans leur pratique de Usui Shiki Ryoho. Ensemble, ils créent The Reiki Alliance.

Chaque membre votant doit être initié comme Maître de Reiki en la présence physique du Maître de Reiki qui les initie, et devra signer le Contrat d’Adhésion et accepter le Code d’Éthique de The Reiki Alliance.

Tous les membres du Comité de Direction sont automatiquement des membres votants.

Dans le cas où un membre potentiel n’est pas en mesure de retracer complètement sa lignée, l’équipe d’adhésion peut recommander au comité de direction de renoncer à cette condition d’adhésion. La décision de déroger cette condition peut être prise à la seule discrétion du comité de direction, au cas par cas, lorsque le membre potentiel présente les qualités et engagement décrits ci-dessus, section 7, paragraphe 1, et l’équipe d’adhésion considère que le membre potentiel est suffisamment informé sur la pratique et les principes d’Usui Shiki Ryoho, et répond à tous les autres critères d’adhésion.

Les membres non votants seront des étudiants du premier ou second degré d’Usui Shiki Ryoho, initiés par un Maître Usui Shiki Ryoho, étant physiquement présent, ou soit qualifié pour être un membre de The Reiki Alliance, suivant la section 7 des Statuts de The Reiki Alliance.

Section 8. Suspension ou révocation des membres votants et non-votants. Les membres votants ou non-votants seront automatiquement retirés du statut de membre actif pour non-paiement des cotisations dans les délais impartis chaque année.

Tout membre votant ou non-votant peut être mis en cessation ou révoqué lors de l’AGA ou réunion spéciale, par les membres votants ou par le comité de direction pour faute grave portant atteinte aux intérêts ou à la réputation de The Reiki Alliance, ou impliquant un abus de confiance qui nuit à la fiscalité de The Reiki Alliance. Les membres votants qui admettent ne pas pratiquer l’Usui Shiki Ryoho dans leur enseignement comme il est défini par notre but commun, devront démissionner en tant que membres.

Les plaintes concernant une mauvaise conduite seront envoyées par la poste ou par courriel à l’équipe ou au comité. L’équipe d’arbitrage tentera de trouver une solution. Si aucune résolution n’est atteinte, l’équipe d’arbitrage informera le comité de direction qu’aucune solution n’a été possible, et le comité de direction tiendra une réunion spéciale afin de voter sur la cessation ou révocation de l’adhésion du membre.

Section 9. Démission des membres votants ou non-votants. Tout membre votant ou non-votant peut démissionner à tout moment en envoyant, ou en remettant, une démission écrite au comité de direction. Cette démission entre en vigueur dès sa réception par le comité de direction.

Section 10. Quorum pour les réunions des membres votants. Les membres votants détenant un dixième des votes ayant le droit d’être représentés en personne ou par participation, constitueront le quorum à toute assemblée proprement dite.

Section 11. Prise de décision par les membres votants. Le vote affirmatif d’au moins une majorité des membres votants présents ou participants à une assemblée générale ordinaire, régulière ou extraordinaire proprement dite, pour laquelle le quorum a été atteint, est nécessaire et suffisante, pour prendre des décisions ou adopter des résolutions par le vote. A moins, qu’un plus grand pourcentage soit requis par la loi, les Articles ou les statuts. Un compte d’abstentions fait partie du nombre total des votes exprimées et ne réduit pas le nombre de votes affirmatifs requis pour adopter une motion ou une résolution. Toutes les décisions exigent une motion clairement énoncée, une seconde et un vote. Toutes les motions et résolutions qui ont été adoptées avec succès doivent être consignées dans le compte rendu écrit de la réunion, ainsi que les résultats du vote.

Section 12. Assemblée générale annuelle. Il doit y avoir une assemblée générale annuelle des membres votants chaque année pour élire les membres du comité de direction.

Une notification de l’assemblée générale annuelle (AGA) doit être envoyée par voie postale au tarif habituel, fax ou courriel, selon les instructions du membre, à tous les membres votants et non-votants ayant droit à la notification, à l’adresse, email, fax ou autres médias électroniques fournis par le membre ou tels qu’ils figurent dans les registres de The Reiki Alliance, au moins quinze (15) jours avant la réunion.

Lors de l’assemblée générale annuelle (AGA) les membres votants écouteront et examineront les rapports du comité de direction, dirigeants et membres concernant les activités, la gestion et le budget de The Reiki Alliance. Les membres votants voteront également sur toutes autres questions dont ils sont dûment saisis.

Le vote pour le comité de direction se fera au scrutin secret, les votes sur d’autres questions ou résolutions seront ouverts. L’absence d’une assemblée générale annuelle (AGA) n’affecte pas la validité de toute action corporative de The Reiki Alliance.

Section 13. Autres réunions de membres votants.

A. Réunions régulières. The Reiki Alliance peut tenir une série de réunions régulières des membres votants à des moments et endroits déterminés par le comité de direction et ses dirigeants. Un seul avis peut être envoyé par envoi postal au tarif habituel, courriel, affichage sur le site web, par fax, ou autres médias électroniques, selon les directives d’un membre votant, au moins trente (30) jours avant le début de la série de réunions régulières sera suffisant et aucun autre avis n’est requis tant que les dates et heures de réunion annoncées ne changent pas.

B. Réunions spéciales. Des réunions spéciales des membres votants de The Reiki Alliance peuvent être convoquées para le comité de direction. L ‘avis de la réunion spéciale doit être envoyé par courrier postal, courriel, affichage sur le site web, fax ou autre support électronique selon les directives du membre votant, au moins quinze (15) jours avant la réunion et doit précises le(s) but(s) pour le(s)quel(s) la réunion a été convoquée. Seul le sujet pour lequel la réunion a été convoquée peut-être traité.

Section 14. Contenu de l’avis. L’avis doit contenir la date, l’endroit, l’heure et, au besoin, le but de la réunion. Les avis des réunions spéciales exigent toujours une déclaration du, ou des, but(s) pour lesquels la réunion est convoquée. Les assemblées extraordinaires n’ont pas le pouvoir de modifier les Articles ou les statuts.

Section 15. Renonciation au communiqué. Tout membre peut renoncer au droit de recevoir un préavis complet d’une réunion. Les renonciations à recevoir le communiqué seront écrites et signées par la personne ayant le droit de le recevoir, et seront remises au comité de direction pour être placées dans les registres corporatifs. Les dérogations peuvent être signées avant ou après la réunion. La présence d’un membre votant à une réunion sans objection spécifique à un avis irrégulier constitue une renonciation à l’avis complet de cette réunion.

Section 16. Date d’enregistrement. La date de référence pour déterminer les membres habilités à recevoir l’avis d’une réunion sera la veille de la date d’envoi de l’avis. La date d’enregistrement pour déterminer les membres habilités à voter lors d’une réunion de membres sera la date de la réunion.

ARTICLE III. COMITE DE DIRECTION

Section 1. Devoirs du Comité de Direction. Conformément à son devoir de loyauté envers The Reiki Alliance, le comité de direction établira les politiques de The Reiki Alliance et le révisera et les modifiera si nécessaire, supervisera ses programmes, assurera l’organisation de la conférence annuelle, nommera ou emploiera et supervisera son directeur du personnel d’autoriser les dépenses, de superviser ses affaires financières et d’assurer la bonne gestion et l’utilisation de ses biens et propriétés, ainsi que d’approuver le budget de The Reiki Alliance. Le comité de direction doit également veiller à ce que The Reiki Alliance emploie correctement les formalités nécessaires pour prendre des décisions, préparer et soumettre tous les rapports d’états et fédéraux requis, et qu’il fonctionne conformément aux lois nationales et fédérales pertinentes. Les membres du comité de direction doivent se préparer, prendre part et participer dans les réunions du comité de direction et de tout autre (s) comité (s), selon les besoins, afin d’accomplir ces tâches. Le comité de direction se réunit au moins trois (3) fois par an. 

Section 2. Qualifications des membres et composition du comité de direction. Les candidats aux postes du comité de direction doivent être des membres en règle de The Reiki Alliance et avoir démontré un engagement envers la mission et les objectifs de The Reiki Alliance. Les candidats doivent avoir un accès par courriel et Internet, parler et comprendre l’anglais, et doivent être disponibles pour les consultations électroniques des médias pendant leur mandat en tant que membre du comité de direction.

Section 3. Nombre de membres du Comité de Direction. Le Comité de Direction est composé de cinq membres.

Les membres votants peuvent, durant l’assemblée générale annuelle (AGA), à la demande du comité de direction, créer de nouveaux postes au comité de direction en adoptant une résolution qui accroit la taille du comité au plus à neuf membres, et peuvent ensuite élire de nouveaux membres du comité de direction à la même réunion.

Section 4. Mandat des membres du Comité de Direction. Les membres du comité de direction serviront des mandats de trois ans, qui seront échelonnés de sorte qu’environ un tiers des membres au comité soient élus chaque année. Les membres du comité ne doivent pas servir plus de deux mandats consécutifs de trois ans et doivent avoir une pause d’au moins un an après deux mandats avant d’être réélus au comité de direction.

Section 5. Sélection des membres du Comité de Direction.

A. Nominations. L’auto-nomination pour les nouveaux membres du comité de direction peut être faite par tout membre votant éligible.

B. Processus d’élection. Tout membre votant aura le droit de voter seulement pour le même nombre de personnes que les postes disponibles dans le comité de direction au moment de l’élection. Le vote se fera par scrutin secret. Dans le cas où le nombre de candidats est le même que le nombres de postes vacants pour le comité de direction, chaque candidat doit recevoir un nombre de voix minimum égal aux deux tiers (2/3) du nombre de membres présents et votants à l’assemblée générale annuelle (AGA) afin d’être élu au comité de direction lors de l’AGA.

C. Politique et procédures électorales. Le comité de direction peut préparer et proposer aux membres votants lors de l’assemblée générale annuelle (AGA) une politique officielle écrite concernant les détails du processus d’élection au comité de direction, y compris les exigences pour l’annonce des élections et les sollicitations de candidatures, le rôle d’un comité de nominations, et le calendrier et procédures qui doivent être utilisées pour organiser les élections.

D. Réunion Annuelle. L’élection des membres au comité de direction aura lieu lors de l’assemblée générales annuelle (AGA) des membres votants.

Section 6. Destitution de membres du comité de direction. Les membres du comité de direction ne peuvent être révoqués que pour des motifs valables par les membres votants. Les causes sont toute faute grave qui porte atteinte aux intérêts ou à la réputation de The Reiki Alliance ou implique un abus de confiance qui affecte négativement la stabilité fiscale de The Reiki Alliance. Un préavis approprié doit être donné à l’avance, comme il est requis pour une assemblée générale annuelle (AGA), ou pour une réunion régulière des membres votants, ou comme il est requis pour une réunion spéciale des membres votants, selon ce qui est approprié, indiquant que la destitution d’un membre doit être considérée. Les membres du comité de direction peuvent également être destitués pour une raison définie ci- dessus, par un vote des deux tiers (2/3) de tous les membres du comité de direction.

Section 7. Démission des membres du comité de direction. Un membre du comité de direction peut renoncer à tout moment. La démission d’un membre de ce comité doit être faite par écrit et être remises au comité de direction, au président ou au secrétaire. Une fois remis, un avis de démission est irrévocable.

Section 8. Occuper des postes vacants. Les membres du comité de direction, par un vote majoritaire, peuvent nommer de nouveaux membres du comité de direction. Le (s) membre (s) nommé (s) servira jusqu’à la prochaine assemblée générale annuelle. Le temps passé à occuper un poste vacant n’est pas considéré comme un terme de mandat.

Section 9. Conduite des membres du comité de direction. Les membres du comité doivent s’acquitter de leur devoir avec loyauté et diligence de bonne foi avec les précautions qu’une personne normalement prudente exercerait dans des circonstances similaires, d’une manière à laquelle le membre croit raisonnablement agir dans le meilleur intérêt de The Reiki Alliance.

Section 10. Quorum. Il faut la présence ou la participation d’un quorum à toutes les réunions du comité de direction. Il faut qu’elle soit au moins la majorité du nombre de membres du comité de direction immédiatement avant le début de l’assemblée pour permettre la réalisation des affaires de la société ou la prise de décisions corporatives.

Section 11. Prise de décisions et vote. Les membres du comité de direction doivent prendre des décisions par consensus au nom de The Reiki Alliance. Faisant usage du consensus chaque membre du comité de direction peut accepter une motion devant le comité de direction, être en désaccord avec la motion, mais ne peut pas « rester á l’écart » ou « bloquer » la motion. Le consensus n’exige pas un accord unanime mais quelque chose qui doit être atteint, et une décision est prise lorsqu’aucun membre du comité de direction ne « bloque » le consensus. Le comité de direction doit s’efforcer avec diligence et conscience de parvenir à un consensus, et doit utiliser toutes les pratiques et techniques y compris l’expression et l’examen attentif aux opinions minoritaires. Lorsque le consensus ne peut pas être atteint, le comité peut recourir à la facilitation ou la médiation à la demande d’un membre du comité de direction. Après un délai de temps raisonnable fixé par le comité, selon les circonstances, et le consensus semble être irréalisable ou si la médiation ou facilitation échouent, le comité de direction peut procéder à un vote et demander à la majorité de trancher sur la question. Dans ce cas, la minorité peut inscrire, le ou les points de vue dissidents ou minoritaires, dans le compte-rendu de la réunion au cours de laquelle la décision a été prise.

Section 12. Les réunions téléphoniques. Les réunions peuvent se tenir par téléphone, vidéoconférence, communication sur Internet ou autre méthode, à condition que tous les directeurs qui y participent, puissent entendre et parler simultanément. Un directeur participant à une telle réunion est considéré être présent pour atteindre le quorum.

Section 13. Décisions par courrier ou par courriel. Toute décision que le comité de direction prend lors d’une réunion peut être prise sans réunion si la décision est approuvée par le vote affirmatif de tous les membres du comité. Une motion clairement énoncée doit être envoyée à tous les directeurs du comité par courrier, fax ou courriel, avec des instructions claires que ce processus exige que cent (100%) des directeurs votent « oui » pour que la motion soit adoptée. Si la motion est envoyée par courrier électronique, chaque directeur doit envoyer son vote par courrier électronique en réponse, auquel cas aucune signature n’est nécessaire. Les motions sont adoptées et entrent en vigueur à la date à laquelle tous les directeurs en poste ont répondu par un oui. Si un directeur vote « non », s’abstient ou ne vote pas, la motion n’est pas acceptée. Un dossier imprimé du vote de chaque directeur doit être conservé dans les registres de l’entreprise.

Section 14. Réunions. Le comité de direction doit se réunir au moins trois (3) fois par an. Les règles de procédure du Robert peuvent être consultées pour guider les réunions du comité de direction, mais elles ne doivent pas devenir contraignantes.

Section 15. Avis de convocation.

A. Réunions spéciales. Le communiqué des assemblées extraordinaires doit être remis à chaque membre du comité de direction à chaque réunion du comité de direction, indiquant la date, l’heure et le lieu de la réunion, ainsi que l’objet de la réunion si la loi ou les présents statuts l’exigent. Le communiqué doit être remis pas moins de dix (10) jours et pas plus de cinquante (50) jours avant une réunion spéciale. L’avis peut être remis par téléphone, en personne, par voie postale, courriel, télécopieur ou Skype, Zoom ou autre contact vidéo.

B. Réunions régulières. L’avis des assemblées régulières peut être remis sous la forme d’une série de réunions régulières, qui auront lieu à une heure et à un endroit déterminé, sans autre avis distinct, pour chacune de ces réunions régulières. L’avis doit indiquer l’heure, la date et l’emplacement de la réunion. Le comité de direction peut, par résolution, établir ou modifier les dates des réunions périodiques, avec un préavis approprié à tous les directeurs. L’avis peut être donné par téléphone, en personne, par voie postale, courriel, télécopieur ou Skype, Zoom ou autre contact vidéo. Le communiqué doit être remis pas moins de dix (10) jours et pas plus de cinquante (50) jours avant la première réunion ordinaire. Aucun autre communiqué ne doit être remis.

Section 16. Renonciation au communiqué. Tout directeur peut renoncer au droit de recevoir un préavis complet d’une réunion. Les renonciations au communiqué doivent être faites par écrit, signées par la personne habilitée à recevoir un avis, et doivent être remises au secrétaire pour être placées dans les registres de la société. Les dérogations peuvent être signées avant ou après la réunion. La présence d’un directeur à une réunion sans objection spécifique au communiqué constitue une renonciation totale à tout avis durant cette réunion.

Section 17. Autorité des directeurs. Le président sera un porte-parole officiel de The Reiki Alliance et pourra représenter l’organisation et ses positions chaque fois que cela sera approprié. Tout membre du comité de direction peut représenter officiellement les positions de l’organisation ou parler au nom de l’organisation

ARTICLE IV. LE BUREAU ET SES MEMBRES

Section 1. Les membres du bureau. Les dirigeants de The Reiki Alliance doivent appliquer les politiques et les décisions du comité de direction selon les directives du comité. Le bureau doit comprendre un président, un secrétaire et un trésorier. Le comité de direction peut également élire un ou plusieurs vice-présidents, un président et d’autres dirigeants, au besoin. La même personne ne peut occuper à la fois les fonctions de président et de secrétaire, mais la même personne peut occuper deux autres fonctions. Les dirigeants doivent servir simultanément en tant que membres du comité de direction. En tant que membres du comité, tous les dirigeants sont des membres votants de The Reiki Alliance.

Section 2. Élection et durée du mandat. Les dirigeants de The Reiki Alliance seront élus par le comité de direction. De suite après l’élection des directeurs, le comité de direction se réunira pour élire de nouveaux dirigeants de The Reiki Alliance. Les membres du bureau exerceront un mandat d’un an. Cependant, à moins qu’ils ne démissionnent officiellement ou soient démis de leurs fonctions, les membres du bureau resteront en fonction jusqu’à ce que leurs successeurs soient élus, désignés ou nommés. Il n’y a pas de limite pour le nombre de mandats, successifs ou non, qu’un membre du bureau peut exercer.

Section 3. Retrait. Tout directeur élu par le comité de direction peut être destitué par ce même comité toutes les fois qu’il le jugera nécessaire dans l’intérêt de The Reiki Alliance. La révocation sera sans préjudice des droits contractuels, le cas échéant, de l’agent ainsi destitué. La personne dont le renvoi est en cours, ne pourra exercer son droit de vote.

Section 4. Vacance de poste. Si un poste au sein de The Reiki Alliance devient vacant suite au décès, démission, retrait, destitution ou toute autre raison, les autres directeurs toujours en fonction, malgré un quorum moindre, peuvent nommer toute personne éligible pour combler cette vacance. Le membre du bureau nommé occupera son poste pour la partie restante du mandat sur ce poste.

Section 5. Le Président. Le président est le membre principal de The Reiki Alliance et, en général, supervise toutes les affaires de The Reiki Alliance. Le président présidera en règle générale toutes les réunions du comité de direction, à moins que le comité ne choisisse une autre personne pour présider. Le président remplira également d’autres fonctions que le comité de direction lui assignera. Le président peut être un ancien membre de tout autre comité.

Section 6. Le Vice-président/président élu. En l’absence du président ou en cas d’empêchement du président, le vice-président remplira les fonctions de président. Le vice-président, en tant que président, aura tous les pouvoirs et sera soumis à toutes les restrictions imposées au président. Le vice-président exercera également d’autres fonctions attribuées par le comité de direction. Plus d’un poste de vice-président peut être créé et les tâches clarifiées, dans une résolution ordinaire du comité de direction.

Section 7. Le Secrétaire. Le secrétaire effectuera ou supervisera l’exécution des tâches suivantes :

a) Consigner et conserver les procès-verbaux des assemblées des membres et du comité de direction, dans un ou plusieurs livres ou registres électroniques prévus à cet effet ;
b) Veiller à ce que tous les avis soient dûment donnés conformément aux dispositions des présents statuts ou tel que requis par la loi ;
c) Être le gardien des registres de la société ;
d) Tenir un registre de l’adresse postale de chaque membre votant tel que fourni par ce membre ;
e) S’assurer que tous les rapports fédéraux et d’état requis sont préparés et déposés en temps voulu ; et
f) Exécuter ou superviser toutes les tâches incombant à la fonction de secrétaire et toutes les autres tâches qui peuvent être assignées de temps à autre par le président ou par le conseil d’administration.

Le secrétaire peut déléguer certaines ou toutes ces tâches, mais reste responsable de leur bonne exécution.

Section 8. Le Trésorier. Le trésorier exécutera ou supervisera l’exécution des tâches suivantes

a) Être responsable de la bonne gestion et du contrôle de tous les fonds de The Reiki Alliance ;
b) Préparer des dossiers financiers complets et exacts en temps voulu de tous les revenus, dépenses et actifs de The Reiki Alliance ;
c) Présenter des rapports à chaque réunion du comité de direction sur les affaires financières de The Reiki Alliance ; et
d) Fournir les informations financières nécessaires pour préparer et soumettre les rapports requis aux agences gouvernementales nationales et fédérales, montrant le revenu, les décaissements et les actifs de The Reiki Alliance.

Le Trésorier peut déléguer certaines ou toutes ces tâches, mais reste responsable de leur bonne application.

Section 9. Le Président. Le comité de direction désigne le président et défini ses fonctions.

Section 10. Le Directeur exécutif et les membres du comité. Le comité de direction nomme ou emploie un directeur exécutif ou un autre membre, rémunéré ou non, pour exécuter et diriger les programmes et activités de l’organisation. Le comité de direction évalue le rendement du directeur général sur une base annuelle. À moins qu’il n’en décide autrement, le directeur général peut, sous réserve de l’approbation du comité de direction, embaucher du personnel, établir des fonctions et des normes de rendement, évaluer le rendement du personnel et, au besoin, avec l’approbation du comité de direction, mettre fin à l’emploi du personnel de The Reiki Alliance. Le directeur exécutif reçoit un avis de toutes les réunions du comité et assiste habituellement à toutes les réunions, sauf lorsque le comité se réunit en session exécutive en l’absence du directeur exécutif.

ARTICLE V. LES COMITÉS

Section 1. Les fondements. Les membres votants peuvent, par résolution, établir des équipes ou des comités, y compris des équipes permanentes ou des comités ou des équipes ou comités temporaires. Le comité de direction peut également créer de telles équipes ou comités par une résolution. Ces résolutions doivent nommer l’équipe ou le comité et le but de l’équipe ou du comité. Les « équipes » sont de nature et ont une portée équivalente que celles des comités.

Section 2. Les comités.

A. Comités non membres du Comité de direction. Le comité de direction peut établir des équipes ou des comités appropriés, y compris une équipe ou un comité de nomination, une équipe ou un comité de veille financière, une équipe ou un comité budgétaire, une équipe ou un comité de personnel et un nombre quelconque d’équipes ou de comités consultatifs. Ce sont tous des « comités autres que ceux du comité de direction » qui n’ont ni le pouvoir de prendre des décisions au niveau du comité de direction, ni d’autoriser des dépenses, ni d’adopter des budgets, ni d’établir des politiques ou des programmes. Les comités non membres du comité de direction sont établis par une résolution adoptée par les directeurs présents lors d’une réunion spécifique. Tout membre votant peut-être membre d’une telle équipe ou d’un tel comité.

B. Le Comité de veille financière. Le comité de direction doit établir une équipe ou un comité responsable de la surveillance au niveau financier des revenus et des dépenses de l’organisation, lesquels peuvent être nommés équipe ou comité des finances et de vérification ou équipe ou comité de veille financière ou un autre nom approprié. L’équipe ou le comité doit être composé de deux personnes ou plus, y compris au moins une personne ayant une certaine expérience financière ou une expérience en tenue de livres comptable, qui n’est ni le signataire du chèque ni celui qui tient livres comptables de l’organisation. L’équipe ou le comité sera responsable de la supervision des transactions financières et de la mise en œuvre des politiques financières de l’organisation. Dans le cadre de sa mission, l’équipe ou le comité doit examiner ou superviser chaque mois les dépenses de l’organisation, les transactions financières, les relevés bancaires, les chèques retournés et les relevés de carte de crédit. L’équipe ou le comité doit signaler au comité de direction toute question ou préoccupation concernant les finances de l’organisation. L’équipe ou le comité peut également prendre les dispositions nécessaires pour superviser la vérification ou la revue financière annuelle de l’organisation, décrite dans ces statuts.

Section 3. Les Membres du comité. Le comité de direction nommera les directeurs qui seront des agents de liaison qui observeront le travail des équipes ou des comités et qui feront un rapport sur le travail de l’équipe ou des comités lors de l’assemblée générale annuelle (AGA). Le comité de direction doit approuver les membres des équipes ou des comités, ou pour les équipes ou les comités autres que les comités qui ne sont pas partie du comité de direction, le comité de direction peut déléguer cette tâche au président du comité de direction ou au président de l’équipe ou du comité. Le mandat d’un membre d’une équipe ou d’un comité se poursuit jusqu’à ce que son successeur soit nommé, à moins que l’équipe ou le comité ne soit licencié, que le membre démissionne de l’équipe ou du comité, ou que le membre cesse d’être membre de l’équipe ou du comité.

Section 4. Les Présidents de comité. Un membre de chaque équipe ou comité peut être choisi ou nommé président de l’équipe ou du comité par le comité de direction ou, si le comité de direction le souhaite, il peut déléguer ce pouvoir aux membres de l’équipe ou du comité.

Section 5. Les Limites des pouvoirs. Aucune équipe ou comité ne peut: a) élire, nommer ou révoquer un dirigeant, un membre du comité de direction; b) autoriser la vente, la location, l’échange ou l’hypothèque de la totalité ou de la quasi-totalité des biens et des actifs de The Reiki Alliance; c) autoriser la dissolution de The Reiki Alliance ou révoquer une procédure en conséquence; d) modifier, ou abroger les statuts, ou Articles administratifs ou toute résolution du conseil d’administration; ou e) autoriser le paiement d’un dividende ou d’une partie du revenu ou des bénéfices de The Reiki Alliance à ses administrateurs ou dirigeants.

Le comité de direction aura toujours le pouvoir de modifier, ou d’abroger toute décision d’équipe ou de comité, sous réserve des limitations de la modification unilatérale des contrats, de l’interférence avec des droits des tiers et d’autres limitations légales.

ARTICLE VI. PROVISIONS DIVERSES

Section 1. La Rémunération des dirigeants et des administrateurs. Aucun dirigeant ou membre du comité de direction ne recevra de rémunération pour l’accomplissement des responsabilités d’un membre du comité de direction ou d’un dirigeant tel que défini dans ces statuts. Toutefois, The Reiki Alliance peut verser une rémunération aux dirigeants et aux membres du comité de direction pour d’autres services rendus en tant que salariés ou sous-traitants indépendants, dans la mesure où les règles requises en matière de conflits d’intérêts sont respectées. Les membres du comité de direction et leurs proches qui reçoivent une rémunération régulière de The Reiki Alliance doivent toujours constituer moins de la majorité du comité de direction. Les membres du comité de direction peuvent être remboursés pour les dépenses réelles engagées dans l’exercice de leurs fonctions, sous réserve de l’approbation du comité.

Section 2. Les Conflit d’intérêts. Un conflit d’intérêts est toujours présent chaque fois que The Reiki Alliance verse de l’argent ou une autre rémunération ou fournit des avantages tangibles à un dirigeant ou membre du comité de direction ou à un membre de la famille d’un directeur ou d’un dirigeant. Toutes les transactions impliquant des conflits d’intérêts doivent être approuvées selon les procédures suivantes :

1) les transactions de conflit d’intérêts doivent être approuvées par l’ensemble du comité de direction ; ils ne peuvent pas être approuvés par le président, le directeur exécutif ou d’autres membres du personnel.

2) Les administrateurs et les dirigeants qui ont un conflit d’intérêts dans une affaire doivent

a) Déclarer l’existence de tout conflit d’intérêts direct ou indirect,
b) Divulguer les détails de la transaction proposée sur le dossier,
c) S’abstenir de voter sur cette question et
d) Quitter la salle où le vote doit avoir lieu, jusqu’à ce que les votes aient été comptés. Les minutes doivent enregistrer ces faits pour preuve.

3) Le reste du comité de direction doit analyser la transaction et doit avoir suffisamment d’informations pour s’assurer que toutes les transactions impliquant un conflit d’intérêts sont équitables vis-à-vis de The Reiki Alliance et qu’aucun avantage spécial n’est accordé à une personne. Les informations sur lesquelles se fonde le comité de direction et leur source doivent être consignées dans les minutes.

4) Toutes les transactions de conflit d’intérêts doivent être approuvées par un vote affirmatif par la majorité de tous les membres du comité de direction qui ne sont pas en conflit d’intérêts, à condition qu’au moins deux des administrateurs désintéressés approuvent par vote la transaction.

Tous les administrateurs et dirigeants doivent signer une déclaration de tous les conflits d’intérêts et faire la mise à jour si cette divulgation doit être modifiée.

Section 3. Les Contrôles financiers. Le comité de direction adoptera les politiques officielles du comité qui prévoient un système de contrôle financier adéquat pour empêcher l’utilisation abusive, le détournement ou le vol des fonds et des biens de l’organisation et qui le découvriraient si ces problèmes ou délits devaient survenir. Ces politiques financières exigent qu’il y ait trois niveaux distincts d’opérations financières et que ces opérations soient effectuées par des personnes différentes :

1) Ceux qui ont l’autorité de dépenser l’argent de l’organisation ;
2) Ceux qui sont les comptables qui enregistrent et suivent les revenus et les dépenses ; et
3) Ceux qui supervisent le système de comptabilité et la dépense des fonds.

Cela signifie que les personnes autorisées à signer les chèques de la Reiki Alliance ou à utiliser ses cartes de crédit ne seront pas autorisées à servir également de comptable (s) de l’organisation ; et que le (s) comptable (s) de l’organisation ne doivent pas être autorisés à dépenser l’argent de l’organisation, à signer les chèques ou à utiliser les cartes de crédit.

Section 4. Évaluation financière annuelle. Le comité de direction doit exiger la réalisation d’une vérification annuelle, d’un examen financier, d’une compilation financière ou d’une évaluation financière qui doit faire appel aux services d’une personne de confiance possédant des compétences et des connaissances en tenue de livres comptables. Ceci ne doit pas nécessairement être une vérification formelle, mais doit au moins impliquer un examen suffisamment approfondi des dossiers financiers de l’organisation afin de détecter tout abus, détournement ou vol des fonds ou des biens de l’organisation. Le comité de veille financière décrit ci-dessus choisit la personne chargée de l’évaluation financière annuelle et veille à ce que le rapport qui en résulte soit présenté à l’ensemble du comité de direction.

Section 5. Année d’imposition. L’année fiscale de The Reiki Alliance est l’année civile.

Section 6. Pas de discrimination. Dans la prestation de ses services au public, The Reiki Alliance ne fait aucune discrimination fondée sur l’origine ethnique, la nationalité, le lieu d’origine, la religion, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial, le statut familial, la situation économique, l’âge, ou un handicap mental ou physique.

Section 7. Indemnisation des administrateurs et des dirigeants. The Reiki Alliance indemnisera ses administrateurs et dirigeants selon ce qui est permis par la loi fédérale ou d’état actuelle ou future, à condition, cependant, qu’en cas de règlement, le comité de direction doit approuver tout règlement à l’avance. La responsabilité personnelle de chaque membre du comité de direction et de chaque dirigeant non indemnisé de The Reiki Alliance, pour les dommages pécuniaires ou autres, pour une conduite en tant qu’administrateur ou dirigeant, sera indemnisée selon les textes de loi permettant cette action.

ARTICLE VII. LES AMENDEMENTS

Section 1. Statuts et règlements. Le vote affirmatif de la majorité des membres votants présents ou participant à une assemblée dûment convoquée dont le quorum est atteint, est nécessaire et suffisant pour toute modification des Articles ou des statuts. Un avis écrit approprié doit être donné à l’avance, y compris une copie écrite des modifications proposées.

CERTIFICAT DE SECRÉTAIRE

Je, soussigné (e), certifie par la présente que les statuts ci-dessus constituent les statuts de The Reiki Alliance, tels qu’adoptés par le comité de direction le 6ième jour du mois de mai, 2018.

Signé ce 6ième jour du mois de mai, 2018.

Penny Devine
Secrétaire de The Reiki Alliance

Note : Ces règlements sont traduits dans d’autres langues pour représenter au mieux la signification du texte anglais. Il est cependant impossible de donner une traduction exacte de la terminologie juridique utilisée dans ce document. La loi et la terminologie sont différentes dans chaque pays. Le texte original en anglais sera décisif en cas de différents.

 

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